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Le circuit du m?dicament exp?rimental - F-CRIN
Le circuit du m?dicament exp?rimental - F-CRIN
09/10/2018 - www.fcrin.org
S Gestion du circuit du m?dicament exp?rimental D?velopper un syst?me qualit? et documentaire efficace et ? jour afin d ?laborer une politique d am?lioration de la qualit? et de la s?curit? dans la prise en charge m?dicamenteuse conforme ? l arr?t? du 06 Avril 2011 (3) (9) Arr?t? du 6 avril 2011 relatif au management de la qualit? de la prise en charge m?dicamenteuse et aux m?dicaments dans les ?tablissements de sant?. Les acteurs des essais cliniques LE PHARMACIEN :

Journal officiel de la République française - N° 210 du 10 ...
Journal officiel de la République française - N° 210 du 10 ...
28/09/2018 - www.ac-caen.fr
. 10 septembre 2011 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 21 sur 107 Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ÉDUCATION NATIONALE, DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE Arrêté du 18 juillet 2011 relatif aux modalités d organisation du vote électronique par internet des personnels relevant des ministres chargés de l éducation nationale et de l enseignement supérieur et de la recherche pour l élection des représentants des personnels aux com

Formacode : 32663 - Code Rome : M1203 GESTION ... - Forpro Creteil
Formacode : 32663 - Code Rome : M1203 GESTION ... - Forpro Creteil
18/09/2018 - www.forpro-creteil.org
Formacode : 32663 - Code Rome : M1203 GESTION COMPTABLE : LES TRAVAUX DE FIN D'EXERCICE PUBLIC VISÉ OBJECTIFS Tout public Savoir établir tous les documents relatifs aux travaux de fin d'exercice Plan de formation / CIF CHAMP PROFESSIONNEL - MÉTIERS VISÉS Individuels payants Les métiers de la comptabilité et de la gestion. Compte Personnel Formation NATURE DE LA VALIDATION Validation de la formation : attestation des acquis de formation DUREE Durée moyenn

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française instituant les ...
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française instituant les ...
05/09/2018 - www.unesco.org
ESCO Cultural Heritage Laws Database as the source (© UNESCO). Docu 31157 p.1 Arrêté du Gouvernement de la Communauté française instituant les missions, la composition et les aspects essentiels de fonctionnement d'instances d'avis tombant dans le champ d'application du décret du 10 avril 2003 relatif au fonctionnement des instances d'avis oeuvrant dans le secteur culturel A.Gt 23-06-2006 M.B. 27-09-2006 Le Gouvernement de la Communauté française, Vu le décret du 10 avril 2003

Congo (Brazzaville)
Congo (Brazzaville)
05/09/2018 - www.unesco.org
HEF DE L'ETAT Sur la proposition du Ministre de l'Information, chargé de la Jeunesse et des Sports, de l'Education Populaire, de la Culture et des Arts ; Vu la Constitution du 8 décembre 1963 ; Vu la loi 32/65 fixant les principes généraux de l'Enseignement, notamment en son article 5 alinéa 2 relatif la création d'organisme tendant au développement de la Culture et des Arts, notamment des Musées ; Le Conseil des Ministres entendu ; DECRETE : CHAPITRE I - DISPOSITIONS GENERALES Article

Hongrie
Hongrie
05/09/2018 - www.unesco.org
e Laws Database as the source (© UNESCO). Hongrie Réglementation nationale pour la protection du patrimoine culturel 1. Réglementation nationale Loi n° 64 2001 relative la protection du patrimoine culturel Décret n° 17 du 18 octobre 2001 du Ministère de la protection du patrimoine culturel relatif aux règles détaillées sur l autorisation de l exportation des biens culturels 2. Protection culturelle nationale 2.1. Champ d application de la protection (nature et situation juridique

demande de subvention - Territorial.fr
demande de subvention - Territorial.fr
03/09/2018 - www.territorial.fr
? Il est composé de 4 fiches : '¥ Fiche n° 1 : Présentation de votre association Cette fiche (p. 1-3) est destinée faciliter les relations avec l administration. Vous présenterez les éléments d identification de votre association, vos activités habituelles ainsi que des renseignements relatifs vos ressources humaines. Si votre dossier est une demande de renouvellement d une subvention, et que le service possède déj un dossier permanent concernant votre association, ne remplis

etalonnage d'indicateurs et de calibrateurs de temperature par ... - LNE
etalonnage d'indicateurs et de calibrateurs de temperature par ... - LNE
30/08/2018 - www.lne.fr
BILITY OF DECISIONS AND MEASUREMENTS IN THE FIELD OF CERTIFICATION OF WEIGHING INSTRUMENTS Eric DEVIN, Denis VOGEL, Ludovic CAILLEAU et André GOSSET Laboratoire National de Métrologie et d Essais - LNE 1, rue G. Boissier - 75015 Paris (France) Résumé Après un rappel du contexte réglementaire relatif aux instruments de pesage, cette publication fait le point sur les dispositions d'assurance qualité mises en oeuvre pour les différents métiers que recouvre la métrologie légale au LNE (e

Journal officiel de la République française - Association des ...
Journal officiel de la République française - Association des ...
27/08/2018 - www.asmr.fr
1er décembre 2017 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 46 sur 147 Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DU TRAVAIL Arrêté du 27 octobre 2017 relatif au titre professionnel de secrétaire assistant médico-social NOR : MTRD1731546A La ministre du travail, Vu les articles L. 335-5, L. 335-6 et R. 338-1 et suivants du code de l éducation ; Vu l arrêté du 22 décembre 2015 modifié

Décrets, arrêtés, circulaires - IRTS Aquitaine
Décrets, arrêtés, circulaires - IRTS Aquitaine
20/07/2018 - www.arifts.fr
. JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 21 avril 2007 Texte 4 sur 117 Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L EMPLOI, DE LA COHÉSION SOCIALE ET DU LOGEMENT Décret no 2007-577 du 19 avril 2007 relatif au certificat d aptitude aux fonctions de directeur d établissement ou de service d intervention sociale et modifiant le code de l action sociale et des familles (partie réglementaire) NOR : SOCA0720903D Le Premier ministre, Sur le rapport du ministre de l

Demande DIMA en CFA 2018 - Education.gouv
Demande DIMA en CFA 2018 - Education.gouv
13/07/2018 - cache.media.education.gouv.fr
e en apprentissage : dispositif d initiation aux métiers en alternance (BOEN n° 5 du 3 février 2011). Article L.337-3-1 du code de l éducation modifié par la loi 2013 595 du 08/07/2013. Décret n° 2010-1780 du 31-12-2010 codifiés aux articles D.337-172 D.337-182 du code de l éducation relatif au dispositif d initiation aux métiers en alternance (JO du 1-1-2011 ; BOEN n° 5 du 3 février 2011). Acquisition du socle commun de connaissances, de compétences et de culture. Procédure

institut de formation d'aides-soignants - Ifsi pontoise
institut de formation d'aides-soignants - Ifsi pontoise
10/07/2018 - www.ifsi-pontoise.fr
9 CONDITIONS D INSCRIPTION La préparation aux épreuves de sélection en vue d entrée en IFAS s adresse aux personnes remplissant les conditions d'inscription aux épreuves de sélection l'entrée en IFAS conformément aux articles 4, 7, 13 bis et 14 de l'Arrêté du 22 octobre 2005 modifié relatif la formation conduisant au diplôme d'Etat d'aide-soignant : - Etre âgé de 17 ans au moins la date de leur entrée en formation ; aucune dispense d âge n est accordée et il n est pa

Grille d'évaluation de la production écrite A2 - DELF
Grille d'évaluation de la production écrite A2 - DELF
06/07/2018 - piaf.ciep.fr
passées, des expériences personnelles. 0 0.5 1 1.5 2 Capacité donner ses impressions Peut communiquer sommairement ses impressions, expliquer pourquoi une chose plaît ou déplaît. 0 0.5 1 1.5 2 Lexique/orthographe lexicale Peut utiliser un répertoire élémentaire de mots et d expressions relatifs la situation proposée.

Note à l'attention à Denis BOULLIER
Note à l'attention à Denis BOULLIER
04/07/2018 - www.esen.education.fr
anciens textes et les articles du code (et vis-etversa) sont établies. Le code de l éducation a été élaboré par étapes : - La partie législative, qui regroupe l ensemble des lois en vigueur, a ainsi été publiée au JO en juin 2000 et a force de loi. Pour en savoir plus : voir le rapport relatif l ordonnance du 15 juin 2000. - Dans la partie réglementaire qui regroupe les décrets en conseil d Etat et les décrets simples, seuls les livres I V ainsi que le chapitre IV du Livre

Le CDI, centre du parcours de l'élève - Eduscol
Le CDI, centre du parcours de l'élève - Eduscol
08/06/2018 - eduscol.education.fr
streint par rapport au nombre de divisions - beaucoup de postes partagés dont certains interviennent peu dans l'établissement. * Le documentaliste a le statut de professeur Il est précisé dans la circulaire de mission n° 2017-051 du 28-3-2017 : « Conformément l'arrêté du 1er juillet 2013 relatif au référentiel des compétences professionnelles des métiers du professorat et de l'éducation, les professeurs documentalistes exercent leur activité dans l'établissement scolaire au sei

fraudes alimentaires - Adria Développement
fraudes alimentaires - Adria Développement
07/06/2018 - www.adria-formationagroalimentaire.fr
Colloque Jeudi 6 novembre 2014 - RENNES FRAUDES ALIMENTAIRES : Vers un renforcement des contrôles et sanctions CADRE REGLEMENTAIRE ET JURIDIQUE 9h00-10h30 Introduction : Le contexte relatif aux fraudes dans la chaîne alimentaire " Différents types de fraudes rencontrées dans la chaîne alimentaire : définitions et exemples " Retour sur les récents cas de fraudes alimentaires / bilan de l opération OPSON III Evolution du cadre réglementaire et juridique au niveau national " Lo

Délibération n° 2005 Norme simplifiée n°47
Délibération n° 2005 Norme simplifiée n°47
06/06/2018 - www.ac-caen.fr
t aux libertés, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative la protection des personnes physiques l'égard des traitements de données caractère personnel ; Vu le code des postes et des communications électroniques ; Vu le code du travail ; Vu l'arrêté du 1er février 2002 relatif aux factures des services téléphoniques ; Vu la délibération de la CNIL n°94-113 du 20 décembre 1994 portant adoption d'une norme simplifiée concernant les traitements automatisés d'in

Arrêté relatif aux périodes et modalités des ... - Sorbonne Université
Arrêté relatif aux périodes et modalités des ... - Sorbonne Université
22/05/2018 - www.upmc.fr
uPmc IIII SORBONNE Arrêté relatif aux périodes et modalités des opérations d'inscription en fo.mation initiale, en sciences (licence, master, doctorat), études médicales et paramédicales I'UPltC Année universitaiie 2017 - 2018 LE PRESIDENT DE L'UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE - UPMC VU le code de I'éducation VU le code d

protocole relatif aux zones protegees ainsi qu'a ... - African Archaeology
protocole relatif aux zones protegees ainsi qu'a ... - African Archaeology
09/05/2018 - www.unesco.org
dating on this web site, and is not liable for any incorrect information. COPYRIGHT: All rights reserved.This information may be used only for research, educational, legal and noncommercial purposes, with acknowledgement of UNESCO Cultural Heritage Laws Database as the source (© UNESCO). PROTOCOLE RELATIF AUX ZONES PROTEGEES AINSI QU A LA FAUNE ET LA FLORE SAUVAGES DANS LA REGION DE L AFRIQUE ORIENTALE, signé Nairobi le 21 juin 1985 Les Parties contractantes au présent Protocole, Etant Pa

Règlement de minimis SIEG - Associations.gouv
Règlement de minimis SIEG - Associations.gouv
19/04/2018 - www.esh.fr
L 114/8 FR Journal officiel de l Union européenne 26.4.2012 RÈGLEMENT (UE) No 360/2012 DE LA COMMISSION du 25 avril 2012 relatif l application des articles 107 et 108 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne aux aides de minimis accordées des entreprises fournissant des services d intérêt économique général (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) prestations de services d'intérêt économiqu

Logement social et expérience européenne : Hambourg “L'ambition d ...
Logement social et expérience européenne : Hambourg “L'ambition d ...
19/04/2018 - www.esh.fr
2h Web conférence préparatoire avec tous les participants Ce séminaire préparatoire s appuiera sur un document pédagogique adressé en amont et vise fournir aux participant-e-s les éléments de cadrage et de connaissance préalable la réalisation de la formation sur site. Des éléments relatifs aux contextes historiques, sociaux, économiques et urbains seront présentés ainsi que quelques concepts opératoires pour l analyse du territoire. Ce séminaire comportera également une

N° 3939 ASSEMBLÉE NATIONALE PROJET DE LOI
N° 3939 ASSEMBLÉE NATIONALE PROJET DE LOI
19/04/2018 - www.esh.fr
N° 3939 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE Enregistré la Présidence de l Assemblée nationale le 8 juillet 2016. PROJET DE LOI MODIFIÉ PAR LE SÉNAT, relatif la transparence, la lutte contre la corruption et la modernisation de la vie économique, (Procédure accélérée) TRANSMIS PAR M. LE PREMIER MINISTRE À M. LE PRÉSIDENT DE L ASSEMBLÉE NATIONALE (Renvoyé la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l admini

catalogue formations - UMIH Formation
catalogue formations - UMIH Formation
30/03/2018 - www.umihformation.fr
XPLOITATION FORMATIONS OBLIGATOIRES Permis d exploitation - 3 j . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12 Permis d exploitation - 1 j . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12  ermis d exploitation relatif la formation des loueurs P de chambres d hôtes délivrant des boissons alcooliques - 1 j . . . . . . . . . . . . . 13 Recyclage l habilitation électrique - 2 j . . . . . . . . . . . .

règlement d'admission à la formation de moniteur éducateur - Arifts
règlement d'admission à la formation de moniteur éducateur - Arifts
23/03/2018 - www.arifts.fr
RÈGLEMENT D ADMISSION À LA FORMATION DE MONITEUR ÉDUCATEUR Article 1  Cadre réglementaire Conformément l arrêté : - du 20 juin 2007 relatif au diplôme d État de moniteur éducateur fixant les conditions d accès la formation, l ARIFTS organise chaque année scolaire des épreuves d admission la formation. Article 2  Dates de retrait et de dépôt des dossiers Les dates de retrait et de dépôt des dossiers sont fixées chaqu

BP AE - 4 UC -
BP AE - 4 UC -
19/03/2018 - www.creps-pdl.sports.gouv.fr
se, de l éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » NOR : VJSF1632620A Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, D. 212-20, D. 212-21 et A. 212-47 et suivants ; Vu le décret no 2016-527 du 27 avril 2016 relatif au brevet professionnel de la jeunesse, de l éducation populaire et du sport ; Vu l avis de la Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l animation en date du 13

GUIDE 3ème PREPA PRO 2017 - Education.gouv
GUIDE 3ème PREPA PRO 2017 - Education.gouv
15/03/2018 - cache.media.education.gouv.fr
ME PREPARATOIRE A L ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL 1 SOMMAIRE Modalités de fonctionnement de la commission d affectation page 3 ANNEXE A : secteurs géographiques de recrutement page 4 ANNEXE B : composition des commissions d affectation page 5 Textes de référence : - Arrêté du 2 février 2016 relatif aux classes de troisième dite « préparatoires l enseignement professionnel » BO n°6 du 11 février 2016 - circulaire académique n°2017-090 du 20 avril 2017 relative l affectation

Recommandations 2013 de l'Association IHAB France
Recommandations 2013 de l'Association IHAB France
14/03/2018 - amis-des-bebes.fr
t du jeune enfant." La Résolution 65.6 "prie le Directeur Général de mettre en place des processus et des mécanismes pour prévenir d'éventuels conflits d'intérêts dans le domaine des politiques et des applications des programmes de nutrition" En France, le décret n°2012-745 du 9 mai 2012, relatif la déclaration publique d'intérêts et la transparence en matière de santé publique et de sécurité sanitaire, rappelle que des conflits d'intérêts peuvent exister l'insu des pers

DESCRIPTEURS NIVEAU A2 du Cadre européen commun de ...
DESCRIPTEURS NIVEAU A2 du Cadre européen commun de ...
09/03/2018 - piaf.ciep.fr
ur disponible FAIRE DES ANNONCES PUBLIQUES S'ADRESSER À UN AUDITOIRE Bureau DELF-DALF Peut faire de très brèves annonces préparées avec un contenu prévisible et appris de telle sorte qu elles soient intelligibles pour des auditeurs attentifs. Peut faire un bref exposé préparé sur un sujet relatif sa vie quotidienne, donner brièvement des justifications et des explications pour ses opinions, ses projets et ses actes.

DESCRIPTEURS NIVEAU B2 du Cadre européen commun de ...
DESCRIPTEURS NIVEAU B2 du Cadre européen commun de ...
09/03/2018 - piaf.ciep.fr
) FAIRE DES ANNONCES PUBLIQUES S'ADRESSER À UN AUDITOIRE Bureau DELF-DALF Peut méthodiquement développer une présentation ou une description soulignant les points importants et les détails pertinents. Peut faire une description et une présentation détaillées sur une gamme étendue de sujets relatifs son domaine d intérêt en développant et justifiant les idées par des points secondaires et des exemples pertinents. Peut faire une description claire et détaillée d une gamme étend

guide pratique - ANFH
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28/02/2018 - www.anfh.fr
sont les dates de réunions du CGR de l ANFH Franche-Comté ? . pages 11 12 Quels sont les cas de refus systématiques ? ..................................................... page 13 2 3 Le Congé de Formation Professionnelle Références réglementaires : Décret n° 2008-824 du 21 août 2008 relatif la formation professionnelle tout au long de la vie des agents de la fonction publique hospitalière (Articles 30 36). Circulaire n° DHOS/RH4/2010/57 du 11 février 2010 relative la mis

Accord de branche sur la formation - CPNEF Audiovisuel
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27/02/2018 - www.afdas.com
27 mars 2015 Accord relatif aux modalités d accès l orientation et la formation professionnelle tout au long de la vie et son financement dans les branches de l Audiovisuel Préambule Vu la loi du 5 mars 2014 relative la formation professionnelle, l emploi et la démocratie sociale, les parties signataires d

accord!interbranche!relatif! - CPNEF Audiovisuel
accord!interbranche!relatif! - CPNEF Audiovisuel
27/02/2018 - www.afdas.com
! ACCORD!INTERBRANCHE!RELATIF!AUX!MODALITES!D ACCES!A!LA!FORMATION! PROFESSIONNELLE!TOUT!AU!LONG!DE!LA!VIE!! POUR!LES!SALARIÉS!INTERMITTENTS!DU!SPECTACLE! ! ! Les!organisations!syndicales!de!salariés!et!d employeurs!représentatives!dans!les!différentes! branches!du!spectacle,!désireuses!de!faire!bénéficier!les!artistes

L'HEDAC dispense des enseignements relatifs aux modes amiables ...
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16/02/2018 - www.hedac.fr
LE DIP LO M E UNIV ERSIT A IRE MO DES A M IA BLES DE REGLEM ENT DES DIFFERENDS L HEDAC dispense des enseignements relatifs aux modes amiables de règlement des différends tant dans le tronc commun des enseignements (obligatoire pour tous) qu  l occasion d un Module Approfondi de Pratique professionnelle (optionnelle). L HEDAC présente chaque année des équipes au concours international de médiation francophon

Responsable du Service Conventions - Université de La Rochelle
Responsable du Service Conventions - Université de La Rochelle
06/02/2018 - www.univ-larochelle.fr
et de la qualité du contact avec les différents partenaires. - Exercer une veille réglementaire et documentaire juridique et financière concernant notamment le droit communautaire et les organismes financeurs. - Contribuer l application du Contrôle Interne Comptable et Financier (C.I.C.F.) relatif au circuit des conventions, participer l élaboration des processus et procédures nécessaires. Pilotage : - Piloter l exécution financière et comptable des contrats : constatation des

Journal officiel de la République française - La Guilde Française des ...
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26/01/2018 - www.guildedesscenaristes.org
. 9 décembre 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 16 sur 112 Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DU DIALOGUE SOCIAL Décret no 2012-1370 du 7 décembre 2012 relatif la formation professionnelle tout au long de la vie des artistes auteurs et au financement de l action sociale NOR : ETSD1224454D Publics concernés : artistes auteurs mentionnés l article L. 382-1 du code de la sécurit

Décrets, arrêtés, circulaires - Sorbonne Université
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24/01/2018 - www.upmc.fr
Paris-X en établissements publics caractère scientifique et culturel ; Vu le décret du 23 décembre 1970 portant érection d universités et instituts nationaux polytechniques en établissements publics caractère scientifique et culturel ; Vu le décret no 86-83 du 17 janvier 1986 modifié relatif aux dispositions générales applicables aux agents contractuels de l Etat pris pour l application de l article 7 de la loi no 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires rela

Sur les perspectives du marché du travail à l ... - France Stratégie
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22/12/2017 - www.strategie.gouv.fr
est bien un miracle. Il faut une accumulation d arguments pour essayer de le décortiquer sans être en capacité réelle de les pondérer et sans exclure des mécanismes alternatifs. Et même l analyse de questions très micro laisse perplexe. Par exemple, dans leur accord du 13 octobre 2005 « relatif l emploi des seniors », les partenaires sociaux ont considéré que l aménagement des dispositions relatives au contrat durée déterminée (CDD) pouvait favoriser le

les fonctions de CFC - Réseau GRETA Académie d'Orléans-Tours
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15/12/2017 - formationcontinue.ac-orleans-tours.fr
ains (formateurs et administratifs) et matériels. Personnels spécifiques la formation des adultes nommés sur postes budgétaires du ministère de l Education nationale, agents de développement de la formation continue, les conseillers en formation continue sont chargés d animer les travaux relatifs l élaboration, l adaptation, l organisation et la promotion de l offre de formation continue de l Education nationale, en fonction de l analyse, laquelle ils concourent, du b

LE LABEL DE FORMATION CONTINUE DE L'ÉDUCATION NATIONALE
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15/12/2017 - formationcontinue.ac-orleans-tours.fr
critères du décret qualité* La conformité aux engagements pris Des prestations adaptées chacun Des référents spécialisés chaque phase de la prestation ou de la formation Un parcours modifiable tout moment La priorité mise sur votre satisfaction * Décret n° 2015-790 du 30 juin 2015 relatif la qualité des actions de la formation professionnelle. EDUFORM dgesco.eduform@education.gouv.fr www.education.gouv.fr/eduform

formation en hygiène alimentaire des ... - UMIH Formation
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08/12/2017 - www.umihformation.fr
le domaine de l hygiène alimentaire au sein des établissements de restauration commerciale relevant des secteurs de la restauration traditionnelle, des cafétérias et autres libres-services et de la restauration de type rapide, compter du 1er octobre 2012 (décret n°2011-731 du 24 juin 2011 relatif l obligation de formation en matière d hygiène alimentaire de certains établissements de restauration

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