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recueil des actes administratifs - Université de La Rochelle


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n° 91
21 décembre
2012
Pages 1961
à 1998

UNIVERSITÉ DE LA ROCHELLE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

1962

RAA
n° 91
21 DEC.
2012

Université de La Rochell

Le recueil des actes administratifs est consultable aux services centraux de l université (Technoforum,
23 avenue Albert Einstein, 17000 LA ROCHELLE), ainsi que sur le site internet de l université
(www.univ-larochelle.fr/-Recueil-des-actes-administratifs-.html).
Les délibérations et arrêtés publiés peuvent être consultés dans leur intégralité aux services centraux
(Technoforum  secrétariat général  porte 212).
TABLE DES MATIÈRES
DÉLIBÉRATIONS...................................................................................................................................1964
Délibération n° 2012-12-17-2-2.1: Budget primitif 2013............................................................................1964
Délibération n° 2012-12-17-2-3 : Admission en non valeur.......................................................................1969
Délibération n° 2012-12-17-3-1 : Mise en Suvre de loi du 12 mars 2012 dans son volet relatif à l'accès à
l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels de la fonction publique
.................................................................................................................................................................... 1969
Délibération n° 2012-12-17-3-2 : Liste des emplois créés à l'université de La Rochelle en 2013 dans le cadre
des mille emplois créés par la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche..............................1971
Délibération n° 2012-12-17-4-1 : DU Opérateur de brasserie.....................................................................1973
Délibération n° 2012-12-17-5.1 : portant désignation du représentant du conseil d'administration à la
commission Culture....................................................................................................................................1973
Délibération n° 2012-12-17-5-2 : renouvellement de la convention ULR/filiale ULR valor......................1974
Délibération n° 2012-12-17-5-3 : Proposition de renouvellement du mandat du directeur de la filiale
ULR Valor..................................................................................................................................................1974
Délibération n° 2012-11-05-4-1 : Organisation de la licence LEA spécialité anglais-coréen (rectificatif). 1974
ARRÊTÉS.................................................................................................................................................1975
Arrêté n° 2012-481 du 18 décembre 2012 relatif à la composition du comité électoral consultatif de
l'université de La Rochelle..........................................................................................................................1975
Arrêté n° 2012-548 du 18 décembre 2012 portant nomination de la commission composée comme un jury
pour le choix de la maîtrise d'Suvre dans le cadre de la réhabilitation du Technoforum ...........................1976
Arrêté n° 347-12 du 13 décembre 2012 relatif à la composition du jury du diplôme élémentaire de langue
française et du diplôme approfondi de langue française (DELF A1 A2 B1 B2)........................................1977
Arrêté n° 2012-368 du 15 octobre 2012 portant nomination du jury du semestre 1 de la licence du domaine
sciences, technologie, santé........................................................................................................................1978
Arrêté n°2012-369 du 15 octobre 2012 portant nomination de jury de licence du domaine sciences,


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recueil des actes administratifs - Université de La Rochelle
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